Collectivité auteur : MINENV, Ministère de l'Environnement, de l'Aménagement des Eaux et des Forêts 72 Métadonnées Actes de l'atelier de validation de Tuléar. Etude pour la formulation d'une politique de développement de l'énergie écologiquement durable (DEED) à Madagascar. 20 - 23 juin 1995. 1995/06. Annexe - II : les thèmes transversaux du PEIII (draft). Titre de la série : Plan national d'actions environnementales. 2001/09. Annexe du document stratégique du programme environnement Phase III. 2002/09. Arrêté interministériel n° : 12 032/2000 sur la réglementation du secteur minier en matière de protection de l'environnement. 2000/11. Arrêté n° 15944/2001/MINENV portant création du Conseil National du Fonds Mondial pour l'Environnement (FEM). 2001/12. Cadre stratégique pour l'intégration de la dimension du genre dans les projets de programmes. 2001/06. CFE 2001 bis : liste des annexes. 2001. Code de conduite pour les opérations minières en vertu d'un permis PRE. [s.d.]. Déclaration d'établissement du mécanisme de gestion de la provision de réhabilitation de l'environnement. [s.d.]. Décret n° 99-954 relatif à la mise en compatibilité des investissements avec l'environnement. 2000/06.