| Titre |
Actualisation et Amélioration de la base de données informatisée du repertoire des textes juridiques relatifs à l'Environnement - Fascicule 1: Présentation générale - Fascicule 2: Inventaire de textes. |
| Résumé |
Il s'agit d'inventaire de textes réactualisés en vue d'améliorer la base de données informatisée du répertoire de textes juridiques relatifs à l'environnement, touchant les domaines suivants : Phytosanitaire - Réseaux hydroagricole - Culture particulière - Agropharmacie - Domaine et Propriété foncière - Urbanisme - Habitat et Aménagement rural - Protection de la faune - Exportation - Santé animale - Collectivité décentralisée - Commerce - Convention internationale - Culture, Information, Communication - Développement - Eau - Education - Energie - Environnement - Forêt - Groupement juridique - Industrie et Artisanat - Mer - Mine - Pêche - Population - Produit chimique - Santé - Sécurité publique - Tourisme - Transport - Travail et Loi sociale - Travaux publics. |
| Collation |
URL : eureka@compro. org | en 02 fascicules. |
